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Conférence de Paris

COP 21. Le sigle est omniprésent dans les medias lorsque l’on parle des négociations climatiques internationales qui se tiendront à Paris (sur le site du Bourget, en Seine-Saint-Denis) entre le 30 novembre et le 11 décembre 2015. Mais qu’est-ce donc que cette conférence qui doit réunir 40 000 personnes venues du monde entier ? Qu’est ce qui doit exactement s’y décider et qui y participe ?

QUESTIONS

Qu’est-ce qu’une COP ?

Une COP, c’est une Conférence des Parties axée autour des questions climatiques (en anglais Conference of Parties). Les Parties sont au nombre de 196 : 195 Etats auxquels on ajoute l’Union européenne qui négocie au nom de ses 28 pays membres. Les COP ont lieu chaque année - entre novembre et décembre le plus souvent - depuis 1995.

Dans chacune des COP, les 196 Parties négocient les objectifs et les mesures nécessaires pour limiter le changement climatique : la réduction des émissions de gaz à //Glossary Link effet de serre (GES), l’adaptation au changement climatique des pays en développement, le financement de l’atténuation et de l’adaptation, les transferts de //Glossary Link technologie, etc. Ces COP, qui durent deux semaines, sont préparées en amont par des sessions de négociations intermédiaires.

Ces COP s’inscrivent dans le cadre de la Convention cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique (CCNUCC) qu’ont signé les 196 Parties, lors du sommet de Rio en 1992. La CCNUCC est organisée autour de trois principes fondateurs : le principe de précaution, le principe du droit au développement et le principe des responsabilités communes mais différenciées. Elle dispose d’un siège à Bonn, en Allemagne et est dirigée par Christiana Figueres, qui organise les COP et aide les pays à préparer les négociations.

La Conférence de Paris est la 21ème Conférence des Parties signataires de la Convention //Glossary Link Climat.

Quel est l’objectif de la COP 21 ?

La COP 21 doit permettre d’adopter un cadre international pour juguler les effets du changement climatique (limiter la hausse des températures globales à 2°C au-dessus des niveaux pré-industriels) et mettre en place des mécanismes qui permettent de s’y adapter, principalement dans les pays les plus vulnérables et les moins développés.

Aujourd’hui, les Etats s’accordent sur le fait que cela passera par un accord juridiquement contraignant applicable à toutes les Parties.

Cet accord devra traiter, de façon équilibrée, les questions d’atténuation - c’est-à-dire de réduction des émissions de gaz à effet de serre (CO2, méthane, hydrofluocarbures, protoxyde d’azote, HFC) - et d’adaptation aux dérèglements climatiques déjà existants.

En quoi la COP 21 est-elle différente des autres COP ?

Si l’on parle autant de la COP 21, c’est qu’il y a urgence à adopter un nouveau cadre de règlementation internationale pour limiter les émissions de gaz à effet de serre. Le //Glossary Link protocole de Kyoto qui fixait depuis 2005 les objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre pour les seuls pays industrialisés (5% de réduction par rapport aux niveaux de 1990 durant la période d’engagement 2008-2012 pour des pays représentants environ 55 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre) arrive à échéance en 2020. Des engagements seulement tenus par l’Europe et qui sont aujourd’hui bien trop faibles pour répondre aux enjeux climatiques. D’autant qu’aujourd’hui, les pays les plus émetteurs comme la Chine (1er émetteur mondial) ne sont pas concernés par les engagements de Kyoto.

En 2009, lors de la COP 15 de Copenhague, les Etats avaient échoué à faire adopter un accord permettant de remplacer le protocole de Kyoto. Depuis, le //Glossary Link processus de négociation a été relancé pour qu’un accord acceptable par tous les pays puisse être adopté en 2015 pour une entrée en vigueur en 2020.

Grande nouveauté de cette COP : en amont, les Etats parties ont dû publier leur contribution nationale, qui présente les mesures qu’ils s’engagent à prendre pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre et éventuellement un //Glossary Link programme d’adaptation.

Sur quelles bases scientifiques les négociateurs s’appuient-ils ?

Pour ne pas subir les conséquences les plus extrêmes du changement climatique, les Parties de la Convention Cadre des Nations Unies sur les //Glossary Link Changements Climatiques (CCNUCC) ont décidé, en décembre 2010, de s’engager à limiter la hausse des températures à 2°C au-dessus des niveaux préindustriels et de limiter cette hausse à 1,5°C dans un avenir proche. Un niveau considéré comme « acceptable » par le GIEC, le groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat dont les travaux servent de base scientifique aux négociations. Mais pour cela, il faut urgemment redoubler d’efforts, insiste le GIEC dans son dernier et 5ème rapport publié en 2014. En effet, selon le groupe d’experts, pour parvenir à ce niveau, il faudra atteindre la neutralité carbone au plus tard à la fin du siècle et il faudra aussi que la quantité accumulée d’émissions de CO2 d’origine humaine n’excède pas 800 GT de carbone. Or, depuis 1870, les hommes en ont déjà relâché 531 GT ! Résultat, en fonction des scénarios, la hausse des températures pourrait être comprise entre 0,3 à 4,8°C d'ici 2100 selon le GIEC.

Composé de quelque 3 000 scientifiques à travers le monde, le GIEC publie des rapports tous les cinq ans. Il ne s’agit pas de données propres mais de synthèses des connaissances scientifiques mondiales sur le changement climatique. Elles sont destinées à éclairer les négociateurs et décideurs sur les orientations souhaitables (pour en savoir plus sur le fonctionnement du GIEC, lire l’ entretien avec Hervé Le Treut)

Quelles sont les mesures que doivent prendre les Etats dans le cadre de cette négociation ?

Contrairement au Protocole de Kyoto où seuls les pays développés signataires devaient s’engager à réduire leurs émissions de CO2, cette fois ce sont tous les Etats qui doivent fournir des contributions à l’effort climatique. Dans le jargon onusien, ces contributions sont appelées INDC, pour « Intended Nationally Determined Contributions ». Elles sont un élément clé des négociations menant vers l’accord de Paris.

Ces contributions présentent les plans de réduction des émissions de gaz à effet de serre et/ou d’adaptation au changement climatique des Parties à partir de 2020. Pour les pays concernés par le Protocole de Kyoto (c’est à dire les pays développés), l’ambition des engagements doit être supérieure à leur contribution précédente. Pour les autres, particulièrement les petits Etats insulaires et les pays les moins avancés, la marge de manœuvre est plus importante. Le principe qui prévaut : toutes les contributions doivent être évaluées au regard des circonstances nationales propres à chaque pays. Une manière de différencier les efforts de manière la plus équitable possible.

Ces contributions sont publiques et disponibles au fur et à mesure de leur publication sur un site internet. Un rapport de synthèse mesurant l’ambition de toutes les contributions publiées avant le 1er octobre sera publié le 1er novembre 2015. Mais celles-ci pourront encore être modifiées, à la hausse, jusqu’à la signature de l’éventuel accord. Ensuite, les INDC devraient être rehaussées tous les cinq ans, avec un mécanisme de vérification de leur effectivité qui reste encore à définir.

En attendant, des ONG comme la Fondation Nicolas Hulot avec son thermomètre des engagements réalisent régulièrement des points d’étapes sur le niveau d’engagement des différents Etats.

Quels sont les grands sujets débattus ?

Les Parties négocient sur un texte très dense, de plus de 80 pages où de nombreux sujets sont encore //Glossary Link source de dissensions.

L’accord de Paris posera en effet non seulement un cadre avec de grands principes de lutte contre le changement climatique mais on trouvera aussi, en parallèle, des dispositions plus concrètes de mise en œuvre.

Parmi les questions les plus importantes il y a :  l’atténuation (réduction des émissions de gaz à effet de serre), l'adaptation (politiques et infrastructures qui visent à réduire la vulnérabilité des pays aux impacts du changement climatique), les pertes et dommages liés au changement climatique, le financement de la transition, les technologies nécessaires et notamment leur transfert entre le Nord et le Sud, le développement des capacités (humaines, économiques, financières, infrastructures, etc.) d’atténuation et d’adaptation dans les pays en développement ou encore les mécanismes de suivi et de transparence des actions entreprises.

Cependant des sujets comme la fixation d’un prix du carbone, qui a fait l’objet de plusieurs déclarations d’entreprises et d’investisseurs ces derniers mois, ne sont pas à l’ordre du jour des négociations et sont plutôt du ressort de l’Agenda des solutions, qui regroupe les actions des acteurs non étatiques (voir question suivante).

Qu’est-ce que l’Agenda des solutions ou Agenda positif ?

L’Agenda des solutions est destiné à faciliter la mise en œuvre de l’accord de Paris. Il a d’abord été porté par le secrétaire général des Nations Unies, Ban Ki-Moon, lors du Sommet sur le climat organisé à New York en septembre 2014 puis par le Pérou et la France, hôtes des COP 20 et 21, qui font aujourd’hui sa promotion.

Cet agenda, également appelé Agenda positif ou //Glossary Link Plan d’action Lima-Paris, doit permettre de mettre en avant les initiatives des acteurs non gouvernementaux, tels que les entreprises, les collectivités locales, les organisations non gouvernementales, les //Glossary Link populations autochtones, etc… qui ne sont pas autorisés à négocier l’accord international.

Ces actions et engagements sont regroupés dans une plateforme internet appelée NAZCA(Zone des acteurs non-étatiques pour l’action pour le climat). A la mi-août, on y comptait près de 3 000 engagements de villes, régions, investisseurs et entreprises concernant la déforestation, la diminution des gaz à effet de serre ou les transports.

L’objectif de cet agenda, inédit dans l’histoire des négociations climatiques, est double : inciter tous les acteurs à engager des actions fortes pour lutter contre le changement climatique mais aussi envoyer un signal //Glossary Link politique en direction des Etats, pour montrer qu’une large coalition d’acteurs économiques, financiers et institutionnels, est prête à agir dans le même sens et que cela représente une opportunité de développement pour tous.

Qui participe ?

Une COP traditionnelle réunit entre 10 000 et 20 000 participants. Lors de la COP 21, plus de 40 000 personnes sont attendues : les négociateurs bien sûr mais aussi les ministres et délégations des Etats parties, des entreprises, des ONG, des syndicats, des journalistes, etc. Mais toutes ces personnes n’y ont pas le même statut.

Seuls les Etats sont autorisés à négocier par le biais de leurs négociateurs, souvent des hauts fonctionnaires qui travaillent sur les questions techniques. Mais ces négociateurs n’ont pas toujours la latitude de prendre les décisions politiques. C’est pourquoi les ministres de l’ //Glossary Link Environnement et/ou des Affaires étrangères interviennent dans la deuxième semaine de négociation des COP et lors de certaines réunions préparatoires. Les chefs d’Etat ne sont eux, pas toujours présents lors des COP classiques. Ce sont eux cependant qui sont intervenus dans la dernière ligne droite de la COP de Copenhague en 2009, mais sans succès. Pour la COP21 qui doit donner lieu à un accord international juridiquement contraignant, beaucoup de chefs d’Etat sont attendus. Ce sont également eux qui donnent l’impulsion politique, lors de grands évènements comme le G7, G20 et autres.

A côté des Etats, d’autres acteurs ont un rôle d’observateurs, parmi lesquels les entreprises, regroupées au sein du groupe BINGO, les Organisations non gouvernementales environnementales (ENGO), les syndicats (TUNGO), les peuples autochtones (IPO), les collectivités locales (LEGMA), les organismes de recherche (RINGO), les jeunes (YUNGO), les organisations religieuses (Faith) ou les femmes (Gender). Dans ce cadre, ces organisations peuvent se coordonner pour faire valoir leur point de vue auprès des négociateurs et autres organisations mais aussi discuter de façon informelle avec les représentants de la Convention Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique (CCNUCC) et les représentants des autres groupes, Etats ou encore journalistes.

Quelles sont les grandes coalitions de pays dans les négociations climatiques ?

Les //Glossary Link processus de négociation s’articulent autour des cinq groupes régionaux des Nations Unies : l’Afrique, l’Asie et la région du Pacifique, l’Europe de l’Est et l’Europe centrale, l’Amérique latine et les Caraïbes et enfin l’Europe de l’Ouest et les autres. Mais une douzaine de coalitions de pays partageant des intérêts communs sont aussi apparues et jouent un grand rôle dans l’orientation des négociations. On trouve notamment :

  • L’Union européenne (UE): L’Union européenne est elle-même une partie à la Convention et au protocole de Kyoto. Avec les 28 États membres, elle parle d’une seule voix lors des négociations climatiques. La présidence sera assurée par le Luxembourg.
  • Le Groupe de l’Ombrelle : Le Groupe de l’Ombrelle ou du parapluie constitue une coalition flexible de pays développés qui ne font pas partie de l’Union européenne et qui s’est formée dans le contexte des négociations sur les changements climatiques. Bien qu’informel, il rassemble habituellement l’Australie, le Canada, les États-Unis, la Russie, l’Islande, le Japon, la Nouvelle Zélande, la Norvège, l’Ukraine et l’Islande. Ce groupe n’a pas de présidence officielle, notamment car il regroupe des pays aux positions assez hétérogènes. Plusieurs de ces pays se sont longtemps montrés réticents à la prolongation du Protocole de Kyoto (comme le Japon, la Russie ou le Canada qui en est sorti) ou à un accord global uniforme. A l’inverse, la Norvège partage largement la position de l’UE.
  • Groupe de l’Intégrité environnementale (GIE) : Le GIE a été formé en 2000 par des membres de l’OCDE qui n’adhéraient pas aux positions adoptées par le groupe de l’Ombrelle, à savoir la Suisse, le Mexique et la Corée du Sud, Monaco et le Liechtenstein. Ce groupe n’a pas de présidence officielle.
  • Le Groupe des 77 : Le G77, composé comme son nom ne l’indique pas de 133 pays en développement, est présidé en 2015 par l’Afrique du Sud. S’y associe parfois la Chine, on parle alors de G77+Chine. Cependant, lors des négociations sur les changements climatiques, les pays membres du G77+Chine adoptent parfois des positions divergentes, qu’ils défendent alors par le biais d’une autre coalition de négociation ou d’un groupe régional. Parmi ceux-ci :
    • Le BASIC, un groupe de pays émergents (Brésil, Afrique du Sud, Inde et Chine) fondé en novembre 2009 pour définir une position commune avant la conférence de Copenhague.
    • Le Groupe arabe (21 parties dont l’Arabie Saoudite, l’Irak ou le Qatar) qui insistent régulièrement sur le besoin de prendre en considération les impacts négatifs potentiels des actions de lutte contre le dérèglement climatique sur leur économie.
    • L’Alliance des petits États insulaires (APEID) qui regroupe 39 pays très vulnérables aux changements climatiques, notamment la hausse du niveau de la mer. La présidence en 2015 est assurée par les Maldives. Ce groupe milite pour une hausse maximale de la température globale à + 1,5°celcius.
    • Le Groupe Afrique rassemble 54 pays du continent africain et fonctionne comme une véritable coalition s’exprimant régulièrement sur des sujets d’intérêt commun, comme l’adaptation, le transfert de capacités ou le financement. La présidence en 2015 est assurée par le Soudan.
    • Les Pays les moins avancés (PMA) sont 48 pays en développement (34 en Afrique, 13 en Asie et un dans les Caraïbes) parmi les moins avancés en termes de développement économique et qui sont également très vulnérables au dérèglement climatique.
    • La Coalition des États à forêts tropicales a pour but de faire reconnaître les efforts réalisés par les pays situés dans les bassins forestiers (Afrique centrale, Asie du Sud-Est et Amazonie) pour réduire les émissions de gaz à effet de serre dues à la déforestation. Cette coalition inclut 40 pays issus des grands bassins forestiers.
    • Les Pays en développement qui convergent politiquement sur le climat (LMDC pour Like Minded Developing Countries on Climate Change) est une coalition spontanée de 24 pays du monde arabe, de l’Inde, de la Chine, de plusieurs économies émergentes d’Asie et de certaines Parties actives de l’Amérique du Sud qui s’est créée durant la session de Bonn sur les changements climatiques de mai 2012. Elle vise à renforcer et unifier le G77 + Chine.
    • L’Alliance bolivarienne pour les peuples de notre Amérique (ALBA) qui compte notamment le Venezuela, Cuba, la Bolivie, l'Équateur ou le Nicaragua et tient des positions assez conservatrices.
    • L’Association indépendante d’Amérique latine et des Caraïbes (AILAC), une coalition de pays (Chili, Pérou, Guatemala…) qui s’est détachée de l’ALBA à la suite de la COP de Doha en 2012 pour faire entendre des positions plus ouvertes et ainsi donner une nouvelle impulsion aux négociations.

Quel est le rôle de la France dans la COP21 ?

C’est à sa demande que la France accueille la 21ème Conférence des Parties. L’organisation de l’évènement n’a pas été difficile à obtenir car Paris était seule candidate ! A ce titre, la France préside la COP 21, par le biais du ministre des Affaires étrangères, Laurent Fabius. Son rôle : accueillir la conférence et faciliter les négociations. Une mission cruciale et terriblement complexe car les décisions ne peuvent être prises qu’à l’unanimité.

Au vu de l’ampleur des enjeux, la France a donc mis en place un dispositif inédit avec une équipe intergouvernementale dédiée à la COP 21. On y trouve donc Laurent Fabius en tant que futur président de la COP 21, Ségolène Royal, la ministre de l’Ecologie qui représentera la France au sein de l’Union européenne dans les négociations et qui est aussi en //Glossary Link charge des relations avec la société civile et l’agenda des solutions mais aussi le ministre des Finances, Michel Sapin et la secrétaire d’Etat au Développement, Annick Girardin. Pour faciliter les négociations, deux autres personnalités : Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président pour la Planète et Laurence Tubiana, l’ambassadrice en charge des négociations sur le climat. Paul Watkinson est chef de l'équipe des négociations françaises sur le climat depuis 2007. Pierre-Henri Guignard, est le secrétaire général en charge de la préparation de la COP 21.

Comment la COP 21 est-elle financée ?

Avec un budget prévisionnel de 187 millions d’euros pour deux semaines et 40 000 personnes, la COP 21 a un coût par jour et par personne 10 fois moins cher qu’un évènement comme le G8 ou le G20, dixit Laurent Fabius.

Mais entre la préparation (20,5 millions €), l’accueil des délégations étrangères (7,5 millions €), l’organisation de la sécurité, des transports, des services de traduction, etc. (151 millions €), la facture est quand même salée.

Pour partager les frais, la France a toutefois fait appel à des entreprises sponsors, une vingtaine à date (mi-août 2015) qui financent environ 10% du montant (contre 20% espéré par Laurent Fabius). Celles-ci sont peu nombreuses à avoir fait un chèque mais la plupart contribuent à l’organisation avec leurs propres produits ou services : une flotte de 200 véhicules électriques pour Renault, une chaudière dernière génération réduisant la pollution et les émissions de CO2 pour EDF, le service de nettoyage pour Suez Environnement et Derichebourg ou l’ameublement pour Ikea.

Côté retombées, l’Ile-de-France espère voir les fruits de l’évènement et attend 100 millions d’euros de retour en hébergement, restauration et cadeaux divers.

Comment la COP21 va-t-elle prendre en compte les enjeux de développement durable et climatique dans son organisation ?

C’est le plus grand évènement climatique jamais organisé par la France. Et le gouvernement le souhaite exemplaire d’un point de vue environnemental.

L’évènement va donc mettre en œuvre toute une série de mesures pour réduire l’impact environnemental de l’évènement en réduisant sa consommation de //Glossary Link ressources et les émissions de GES.

Car une COP, c’est environ 0,12 tonne de CO2 par jour et par personne sur les 15 jours de négociations. C’est en tous cas le bilan de celle de Copenhague (46 200 t CO2 au global) qui a accueilli 34 000 participants en 2009.

Pour réduire au maximum l’empreinte carbone de la COP21, le chauffage au gaz doit donc être optimisé par les technologies les plus récentes, les transports en commun seront multipliés et favorisés, ainsi que les circuits courts, notamment pour alimenter les plus de 412 000 repas qui seront servis tout au long de la COP avec un système de compensation carbone prévu.

Moins de déchets et de gaspillage : c’est le mot d’ordre de la COP 21 d’un point de vue logistique. Il s’agit donc de réutiliser au maximum produits et matériaux, de trier les déchets grâce à un centre de tri installé sur le site et de mettre à disposition des fontaines à eau et des gourdes pour limiter au maximum le pullulement des bouteilles d’eau en plastique. La structure en bois, construite exprès pour l’évènement et qui abritera la salle plénière, sera d’origine et de fabrication 100% française, démontable et réutilisable.

Dans tous les contrats entre le site du Bourget, qui accueille la conférence, et ses prestataires, des avenants ont été ajoutés pour introduire des clauses de développement durable. Et le personnel sensibilisé aux problématiques environnementales.

La COP 21 doit aussi être labellisée ISO 20121, un label de management responsable et favoriser le recrutement local pour le personnel et les fournisseurs, notamment en Seine Saint Denis.